Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAZZ MILLÉSIME Les plus grandes cuvées et les plus grands crus du jazz
IS MUSIC SARL

Numéro de dépôt :
3370860
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015
JAZZ MILLÉSIME Les plus grandes cuvées et les plus grands crus du jazz de IS MUSIC

Présentation de la marque JAZZ MILLÉSIME Les plus grandes cuvées et les plus grands crus du jazz

Déposée le 19 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IS MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAZZ MILLÉSIME Les plus grandes cuvées et les plus grands crus du jazz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IS MUSIC domicilié(e) 40, rue de Paradis,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 779 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IS MUSIC domicilié(e) 40 rue de Paradis,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque JAZZ MILLÉSIME Les plus grandes cuvées et les plus grands crus du jazz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAZZ MILLÉSIME Les plus grandes cuvées et les plus grands crus du jazz est expirée depuis le 19 juillet 2015.

IS MUSIC a également déposé les autres marques suivantes : MUSICARD “ DITES LE EN MUSIQUE AVEC LA CARTE POSTALE – CD ” , JAZZ DELUXE


IS MUSIC SARL - 40, rue de Paradis,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 442779286


IS MUSIC - 40 rue de Paradis,75010 PARIS - 75010 - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476524 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

• supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques, disques compacts, cassettes audio, disques vinyls, mini-disque digital, cédérom, vidéo, disque. • produits de l'imprimerie, photographies. • édition de livres, location d'enregistrements phonographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.